Le présent règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi
qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Il s’applique à l’ensemble des élèves inscrits à une formation dispensée par notre établissement d’enseignement à la conduite et ce pour toute la durée de la formation suivie.

L’auto-école la Rouge et Noire applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment par l’arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation à une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/2014.

Il est demandé aux élèves de penser à lire les informations mises à leur disposition sur la porte
de l’établissement et en son sein (fermeture du bureau, informations spécifiques,…).

Toute personne n’ayant pas constitué le dossier d’inscription et réglé le 1er versement n’aura
pas accès à la salle de code.

Tout élève inscrit dans l’établissement se doit de respecter les conditions de fonctionnement
de l’auto-école sans restriction, à savoir :

Intégralité du règlement intérieur